Mentions Légales

Marguerite Lecointre, créatrice de Table à cartes.

1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé l’identité des intervenants du site tableacartes.com :

Propriétaire : Marguerite Lecointre – Entreprise Individuelle (EI)
Siège social : 7 Kergatamignan, 56700 Kervignac, France
Responsable de la publication : Marguerite Lecointre – bonjour@tableacartes.com
Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Crédits : Site développé par La Coquille Web

2. Propriété intellectuelle et Protection des œuvres

L’ensemble de ce site, ainsi que les créations graphiques qui y sont présentées, constituent des œuvres de l’esprit protégées par la législation française et internationale sur le droit d’auteur.

Marguerite Lecointre est propriétaire exclusive des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment :

Les illustrations originales.
Les reproductions d’affiches et de cartes illustrées.
Les textes, graphismes, logos, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marguerite Lecointre. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

En tant qu’illustratrice, Marguerite LECOINTRE s’efforce de fournir sur le site tableacartes.com des informations aussi précises que possible concernant ses collections d’affiches et points de vente. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions ou des inexactitudes dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

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4. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site tableacartes.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lorient.

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